CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations commerciales entre la société RobotClean et ses clients. En achetant un produit sur notre site, vous acceptez sans réserve ces conditions.
1. Identité de la société
RobotClean
Directeur : Reda Bouzoula
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits proposés par RobotClean.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sur notre site sont décrits avec la plus grande précision possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir, et RobotClean ne saurait être responsable de telles erreurs. En cas de non-conformité du produit livré, le client pourra retourner l'article selon les modalités de retour définies ci-dessous.
4. Commande
4.1 Procédure de commande
Le client peut passer commande directement sur notre site internet. Pour effectuer une commande, le client doit suivre les étapes indiquées sur le site et valider son panier. Une fois la commande validée, elle est considérée comme ferme et définitive.
4.2 Confirmation de la commande
Une confirmation de commande sera envoyée par email au client une fois celle-ci validée. Cette confirmation comprendra le récapitulatif des produits commandés ainsi que le montant total à payer.
4.3 Disponibilité des produits
En cas d’indisponibilité d’un produit après la validation de la commande, le client sera informé par email et pourra choisir entre un produit de remplacement ou l’annulation de la commande pour le produit concerné.
5. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TVA). Le prix total de la commande est celui qui est indiqué sur la confirmation de commande.
Les frais de livraison peuvent s’ajouter au prix de la commande et seront précisés avant validation de la commande.
6. Paiement
Le paiement des commandes s’effectue en ligne sur notre site via les moyens de paiement suivants : carte bancaire (Visa, MasterCard), PayPal, etc. Les paiements sont sécurisés grâce à un système de cryptage SSL.
Le montant total de la commande est débité au moment de la validation de la commande.
7. Livraison
7.1 Zones de livraison
Nous livrons uniquement dans les zones géographiques indiquées sur notre site.
7.2 Délai de livraison
Le délai de livraison varie en fonction du produit et de la destination, et sera précisé lors de la commande. En cas de retard, le client sera informé par email.
7.3 Coût de la livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination des produits. Ils seront affichés avant validation de la commande.
7.4 Problème de livraison
En cas de problème lors de la livraison (colis endommagé, produit manquant, etc.), le client doit nous contacter dans un délai de 48 heures suivant la réception de la commande pour que nous puissions prendre les mesures nécessaires.
8. Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision, et obtenir un remboursement.
Le produit retourné doit être dans son état d’origine (non ouvert, non utilisé, dans son emballage d’origine). Les frais de retour sont à la charge du client.
9. Garantie
Tous nos produits sont garantis selon la législation en vigueur. Les robots aspirateurs sont couverts par une garantie de 1 à 2 ans, selon le modèle, à compter de la date de livraison. Cette garantie couvre les défauts de fabrication et de fonctionnement, mais ne couvre pas les dommages dus à une mauvaise utilisation.
10. Responsabilité
RobotClean ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits achetés (perte de données, pertes financières, etc.). Notre responsabilité est limitée au montant total de la commande.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site RobotClean (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de RobotClean. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
12. Protection des données personnelles
Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires au traitement et à l’expédition de votre commande. Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité.
13. Modification des CGV
RobotClean se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site.
14. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du siège social de RobotClean, sauf disposition légale contraire.